Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004
Mentions légales
La connexion et la navigation sur le site tchadagrisourcing.com impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Édition du site
Identité de l’éditeur
L’édition du site https://www.tchadagrisourcing.com est assurée par :
Raison sociale
AMETIS EURL
Forme juridique
EURL au capital de 7 500 €
RCS
Vienne — 453 343 436
SIRET
45334343600011
N° TVA intracom.
FR13453343436
Siège social
162 rue Jean Moulin, 38490 Saint-André-le-Gaz, France
Téléphone
06 86 53 82 35
contact@tchadagrisourcing.com
Directeur de publication
Julien Paget
Hébergement
Hébergeur du site
Société
LWS (Ligne Web Services)
Adresse
10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
Téléphone
01 77 62 30 03
Site
www.lws.fr
Accès au site
Disponibilité
Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, l’éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le site afin de procéder notamment à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
Données personnelles
Collecte et traitement
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement UE 2016/679 (RGPD). L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles, exercable :
- Par e-mail : contact@tchadagrisourcing.com
- Via le formulaire de contact
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
Droits d’auteur
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans autorisation expresse de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la réglementation en vigueur. Pour plus d’informations, se reporter aux CGV accessibles depuis la rubrique correspondante.